COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU GERS DE BASKET-BALL
APPEL A CANDIDATURE
Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents des clubs de basket gersois,
Mesdames, Messieurs,
En cette fin de saison sportive, le Comité Départemental du Gers de Basket-Ball doit renouveler les membres de son Comité Directeur pour le mandat 2024/2028, lors de l’Assemblée Générale ordinaire et élective du vendredi 21 juin 2024 à Montaut les Créneaux.
Aussi, conformément aux Statuts et au Règlement Intérieur, les candidats au Comité Directeur doivent transmettre leur candidature par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 22 mai 2024 (cachet de la poste faisant foi) ou remis en main propre contre décharge à Jean-Philippe OLIVEIRA au siège du Comité Départemental :
Comité Départemental du Gers de Basket-Ball
Election 2024
36 rue des canaris – Maison du sport
32000 AUCH
Les candidats au Comité Directeur doivent être âgés de 16 ans au moins, jouissant de leurs droits civiques et licenciés au sein du Comité Départemental ou d’un de ses clubs et depuis au moins six mois à la date de l’élection.
Sont incompatibles avec les fonctions de membre du Comité Directeur :
• La fonction de Conseiller Technique Sportif,
• Toute appartenance au personnel salarié de la structure.
Ne peuvent être élues au Comité Directeur :
• Plus de trois (3) licencié(e)s appartenant à un même club,
• Les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales,
• Les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée par une juridiction française, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales,
• Les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps dans les conditions prévues par le règlement disciplinaire.
Pour être recevable, la candidature doit mentionner l’identité du candidat ou de la candidate, le nom de l’association sportive dans laquelle la personne est licenciée, son numéro de licence. Les licenciés souhaitant postuler en tant que médecin doivent faire état de cette qualité dans leur candidature.
La commission électorale départementale, validée par le comité directeur du 11 décembre 2023 procédera à la vérification de la recevabilité des candidatures. Vous trouverez en pièces jointe la fiche de candidature qui est aussi disponible sur le site du Comité
et sous eFFBB. Vous pouvez également consulter les Statuts et le Règlement Intérieur en vigueur sous eFFBB et sur le site du Comité.
Nous vous prions de croire, Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents des clubs gersois, Mesdames, Messieurs, en l’expression de nos sentiments les meilleurs.